Droit des marques : Agence France Presse contre…Agence France Buzz

Animateur radio pendant plusieurs années sur MFM à Lyon, puis Hit Sport, Laurent Argelier a pour projet de rassembler ses  1 600 interviews people, sous forme d’entretiens confession, sa marque de fabrique, en créant une base de données en ligne, dénommée de manière originale et un peu provocatrice : « Agence France Buzz » (AFB).

 Une marque déposée auprès de l’INPI à Lyon (Institut National de la Propriété Industrielle).

Or, quelle ne fut pas sa surprise de recevoir une missive de l’Agence France Presse sur papier bleu le mettant en demeure de retirer la marque « Agence France-Buzz », avec pour argumentaire le risque de parasitisme du fait de la ressemblance entre les deux appellations.

 L’Agence d’information tricolore dont l’Etat est le principal actionnaire dénonce la proximité sémantique des termes. 

 Dans son courrier de mise en demeure, le cabinet Lambert et Associés, qui représente l’AFP, précise qu’au regard de l’article L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle « l’imitation d’une marque et l’usage d’une marque imitée pour des produits ou des services identiques ou similaires » sont interdits.

 Ce que récuse Laurent Argelier qui ne compte pas céder et est prêt à aller à aller au procès.

 Il est accompagné dans sa démarche d’un avocat inscrit au Barreau de Lyon, Me Yves Revellin.

 « Je rentre en résistance », explique Laurent Argelier. Soit ce courrier avait pour but de m’impressionner, il m’amuse surtout pour l’instant. Ça ne m’impressionne pas ! » Et d’ajouter : «A moins que, l’AFP ait, avec cette procédure, l’idée de racheter la marque… »

 En attendant d’y voir plus clair, l’animateur radio a suspendu la mise en ligne de son site « agencefrancebuzz, mais entend ne plus tarder désormais

 Selon son avocat, si une procédure est engagée, elle pourrait durer trois ou quatre ans…