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L'information des douanes européennes remise à neuf

avant Le mercredi 15 décembre 2004Alain HUGON | Fiscalite, impots, taxes
Depuis que l'Europe s'est agrandie, les services fiscaux et douaniers de l'UE sont un peu débordés… Ainsi, la direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne a réorganisé et enrichi le site consacré à la fiscalité et à l'union douanière. Particuliers et entreprises trouveront des informations pratiques concernant la validation du numéro d'identification à la TVA, les taux de TVA et les règles en vigueur dans les 25 Etats membres, la base de données des tarifs douaniers, la fiscalité des sociétés,le calcul des droits de douane, les procédures douanières, les contrôles douaniers, la fiscalité des particuliers et des entreprises, etc.


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Publiée le 15 déc. 2004 
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