L’employeur face aux RPS : info ou intox ?
La question des risques psychosociaux (RPS) au travail, qu’il s’agisse de stress, de harcèlement, des discriminations, de violences et des troubles en découlant tels que l’anxiété, la dépression, le burn-out, les addictions et les suicides liés au travail, laisse les DRH parfois très démunis. Le management est divisé, entre prise de conscience du réel et questionnement sur la réalité de cette souffrance.
Comment gérer l’accroissement des tensions dans les organisations ?
Quelles sont les obligations de l’employeur et les outils juridiques à sa disposition ? Le cadre juridique est défini à partir d’un triptyque législatif, jurisprudentiel et conventionnel.
Que dit la loi ?
Si le Code du travail n’emploie pas la terminologie « risques psychosociaux », il contient, en revanche, les principes généraux de prévention, issus de directives européennes.
Tenu de prendre « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés », l’employeur doit s’appuyer sur les neuf principes généraux de prévention.
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Premièrement, l’employeur doit « éviter les risques ».
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Deuxièmement, l’employeur doit « évaluer les risques ».
Quatre grandes familles de RPS sont désormais identifiées, à savoir la charge de travail, les relations sociales, les conflits de valeurs et les réorganisations et changements de toute nature.
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Troisièmement, l’employeur doit « combattre les risques à la source »
en menant des actions de prévention primaire (sur l’organisation) et pas seulement secondaire (sur le management) ou tertiaire (avec la prise en charge des salariés en souffrance).
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Quatrièmement, « adapter le travail à l’homme».
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