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Les douaniers détruisent plus de 37 000 contrefaçons, saisies lors d’un contrôle sur l’A7 : un appel aux entreprises

Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de Saint-Étienne ont

détruit plus de 37 000 contrefaçons de textile, de maroquinerie et de chaussures (photos). Le tout pour une valeur estimée sur le marché légal de plus de 17 millions d’euros !

Ces contrefaçons ont été interceptées dans la nuit du 17 au 18 septembre dernier par la brigade des douanes de Saint-Étienne en mission de contrôle routier sur l’A7 dans le sens Sud-Nord.

Lors du contrôle d’un ensemble routier immatriculé en série étrangère, les agents des douanes ont découvert à l’ouverture des portes arrières de la remorque un chargement constitué de très nombreux cartons non palettisés et sans marquage particulier. Certains d’entre eux contenaient des articles textiles non griffés mais aussi des marchandises revêtues de marques très diverses, notamment de luxe.

Ce mode de conditionnement ne respectant pas les standards attendus et la facture présentée par le chauffeur revêtant une mention « cash against goods » inhabituelle pour ce type de cargaison, les douaniers ont décidé d’approfondir leur contrôle en procédant à un recensement complet.

Les marchandises ont été bloquées le temps de vérifier auprès des titulaires des droits de propriété intellectuelle s’il s’agissait ou non de produit authentiques. La réponse est vite survenue : c’était non.

Appel aux entreprises

La destruction organisée en début de semaine porte sur 37 737 articles de 23 marques différentes pour lesquelles les titulaires de droits ont opté pour la procédure de destruction simplifiée. Ce sont plus de 12 tonnes de marchandises d’une valeur estimée sur le marché légal de plus de 17 millions d’euros qui ont été broyées et enfouies sous le contrôle des douaniers.

Depuis le début de l’année, la douane en Auvergne-Rhône-Alpes a retiré plus de 284 000 contrefaçons du marché d’une valeur estimée de plus de 26 millions d’euros.

Les Douanes signalent par ailleurs que “les entreprises qui craignent de voir leurs produits copiés peuvent déposer une demande d’intervention auprès de la douane française dans le cadre d’une démarche libre et gratuite…”

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